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nikko stirling

Le transport et le stockage des armes de chasse

Connaitre la lรฉgislation sur le stockage et le transport des armes de chasse
Connaitre la lรฉgislation sur le stockage et le transport des armes de chasse

Certaines informations ne sont pas toujours claires dans lโ€™esprit des chasseurs, notamment les rรจgles dโ€™usages entourant le transport et le stockage des armes de chasse. Chasse Passion vous renseigne.


LE TRANSPORT DES ARMES A FEU

Certains se demandent tout dโ€™abord ร  juste titre, en cas de contrรดle par les forces de lโ€™ordre : ยซ comment puis-je lรฉgalement prouver que jโ€™ai le droit de transporter une arme ยป. La rรฉponse est simpleย : le permis de chasse vaut titre de transport lรฉgitime, pensez donc ร  lโ€™avoir toujours avec vous.

Afin dโ€™รชtre en conformitรฉ avec la lรฉgislation, votre arme doit รชtre dรฉchargรฉe et placรฉe dans un รฉtui, un fourreau ou une mallette. Une ยซย chaussetteย ยป convient รฉgalement mรชme si cette derniรจre ne protรจge guรจre.


Pas besoin de verrou de pontet ou de culasse sรฉparรฉe pour les armes rayรฉes dรจs lors quโ€™elles sont sous รฉtuis.

LE STOCKAGE ร€ DOMICILE DES ARMES DE CHASSE

Sur ce point la lรฉgislation est claire, dโ€™autant plus depuis la nouvelle loi en vigueur datant de septembre 2013.

Cette nouvelle loi redรฉfinit (et simplifie au passage) dans un premier temps les catรฉgories

A – Armes et munitions interdites
B – Armes soumises ร  autorisation
C – Armes soumises ร  dรฉclaration
D-1ยฐ – Armes soumises ร  enregistrement
D-2ยฐ – Armes ร  dรฉtention libre


Les armes de chasse ร  1 coup par canon lisse (fusils semi-automatiques et carabines) sont en catรฉgorie C, toutes les autres armes de chasse en catรฉgorie D-1ยฐ

La dรฉfinition dโ€™une arme de chasse est la suivante : arme dโ€™รฉpaule dont la longueur totale est supรฉrieure ou รฉgale ร  80cm et la longueur des canons, selon le mรฉcanisme, supรฉrieure ou รฉgale ร  45cm ou 60cm.

Le saviez-vous ?  Pourquoi les cervidรฉs perdent-ils leur bois?

Le stockage des armes de chasse chez les particuliers doit rรฉpondre ร  lโ€˜un des critรจres suivantsย :

  • Possรฉder une armoire forte, ou mieux un coffre fort pro
  • Dรฉmonter une piรจce essentielle de votre arme (culasse, percuteur, mais aussi longuesse) et les stocker sรฉparรฉment
  • Apposer une chaine ou un cรขble entre vos armes, ou apposer un verrou de pontet.

Les munitions doivent รชtre rangรฉes sรฉparรฉment des armes, dans des conditions interdisant lโ€™accรจs libre (piรจce fermรฉe ร  clรฉ par exemple)


ร€ la lecture de cet article vous constaterez quโ€™il nโ€™est pas obligatoire de conserver ses armes de chasse dans une armoire forte, bien que cela soit dโ€™une luciditรฉ รฉvidente de le faire, il nโ€™en est pas de mรชme si vous disposez dโ€™armes de poing, dans ce cas-lร  il convient de protรฉger vos petits calibres avec un coffre fort

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22 novembre 2024 Aucun commentaire

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