C’est le genre de jugement que le monde agricole redoute à chaque procès. Mercredi dernier, un éleveur a été condamné à cause du bruit et de l’odeur de ses vaches.
Suite et fin d’un feuilleton judiciaire qui aura duré presque 10 ans. En 2010, Vincent Verschuere agrandi son élevage bovin à Saint-Aubrin-en-Bray dans l’Oise , en faisant construire 2 nouveaux hangars d’une surface totale de 2800m². Tout est fait dans les règles et la préfecture donne son accord.
3 ans plus tard, 9 riverains attaquent l’éleveur à cause des nuisances olfactives et du bruit généré par les 260 bovins, la ferme se trouvant à 100m des premières habitations.
Après une première condamnation en 2018 par le tribunal de Beauvais, l’éleveur a décidé de faire appel. Mecredi dernier, la Cour d’Appel d’Amiens a confirmé le jugement, et a condamné Vincent à verser 102 000€ de dommages et intérets à ses voisins.
Cette somme l’éleveur ne l’a pas. « Je n’ai pas cet argent sur mon compte. Cela veut dire la fin de mon exploitation. » a t’il expliqué à l’AFP en ajoutant « Je suis dépité, c’est un grand sentiment d’injustice ». A cela il faudra ajouter un aménagement des hangars pour limiter les nuisances, ce qui en clair veut dire déménager les animaux.
De son côté, la FNSEA a réagit par la voix de son vice président Luc Smessaert : « C’est une ferme familiale, qui avait fait un gros effort d’intégration paysagère. On ne peut pas dire ’il faut manger local’ et bloquer l’activité de nos campagnes »
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18 réflexions sur « Un éleveur condamné à 102 000€ de dommages à cause des nuisances de ses vaches »
LUDUDU vous racontez n importe quoi , c est une ferme familiale donc ancienne quant aux agriculteurs si autant se suicide je pense qu ils ne roulent sur l or,la plupart sont endettés (saur quelques grands céréaliers qui reçoivent des subventions).Quant a ces gens qui font construire a la campagne et qui ne supportent rien (coq,canards,ânes,grenouilles,odeurs ect.ect.)ils sont nombreux.j ai du me séparer des mes canards a cause d un parisien qui a acheter a côté de chez moi. (avant aucun problème) .Un peu de savoir vivre et de tolérance.
C est une honte…. les plaintes de ce genre, ne devrait pas être prises en compte et encore moins jugées…. les tribunaux devraient aller dans le sens des agricultures ou autres paysans. Mieux vos supporter les bruits naturels de la campagne que les bruits de moteurs de motos… que les citadins aillent au diable
Qui était là en premier la ferme ou les habitations ? car souvent les nouveaux arrivants emmerdent les agriculteurs il faut les obliger a rester dans leurs villes
QUAND IL AURA PLUS RIEN A METTRE DANS LEUR ASSIETTE ILS VONT BIEN CHANGER D AVIS.
Il y a des cons partout ,et malheureusement ils sont de plus en plus nombreux d année en année dans nos campagnes …
Jusqu au faudra aller pour qu on laisse nos agriculteurs tranquille, ils nous NOURRISSENT…..ne l oublions pas.
Faut absolument que Vincent ouvre une cagnotte en ligne .
Je pensais qu il y a avait une loi qui protégeait des bruit et odeur de nos campagne (chant du coq,cloche )et bien cela devrait incorporer les élevages.
En tout de cas de tout cœur avec toi Vincent.
C’est encore des nouveaux ecolos et le pire c’est qu’ils vont encore gagner ces peignes c..
Il faudrait créer un ministère de la ruralité. C’est pas aux gens des villes
ou aux bobos qui ne connaissent rien à la nature qu’ils vont nous apprendre comment la respecter . En plus de notre travail en semaine, c’est nous qui entretenons cette nature à nos frais qu’ils apprécient le Weekend. Respectez nous!
Battez-vous ne laissez pas une telle injustice se produire
Quand on ne supporte pas le bruit et les mauvaises odeurs
on ne vient pas à la campagne.
Je vous soutiens à 200%
Courage
c’est quoi ces couillons;ils savent pas ce que sait la campagne encore des parigots courage vincent
Ce qu’il se passe avec des citadins ecolo qui se croit tout permis. Et qu’il veulent tout pour eux.
Honte a ces gens qui ne supportent plus rien a part leur égo,honte a cette justice . La FNSEA devrait lancer un appel aux dons pour sauver cette agriculteur et sa famille avant de le retrouver pendu comme d autres .
A qui va t on faire croire qu’il ne peut pas payer les 102000 euros. Il ne faut pas habiter la campagne pour croire cela.
Je me disais exactement la même chose … Appel aux dons + multiplier l info sur les réseaux et médias + prise à partie de l’état !
260 bovins, ce n’est pas un petit agriculteur. 2800 m2 de bâtiments en plus. Pas loin de chez moi, il y a un élevage de volailles ( oies en pâtures et toutes les autres volailles).Je peux vous assurer que cela sent très mauvais à plusieurs centaines de mètres suivant le vent, sans parler des mouches. Maintenant l’élevage était la bien avant que des habitations se construisent. Il faut tous les éléments pour donner un avis.
Les autres abitants de la commune n’ont qu’à mettre la misère à ces voisins d’adoption et tout va rentrer dans l’ordre
Moi aussi je vous soutiens ne baissé pas les bras courage à vous et moi je dis si cela ne leurs plaît pas qu’il retourne dans leurs villes et qu’il ne vienne pas polluer leurs méchancetés dans nos campagnes maintenant ils prennent les plaintes pour le chant d’un coq tous les animaux mais des choses plus graves la on ne dit rien simplement à rappel à la loi des fois on se demande si vraiment il y a des justices, laisser c’est agriculteurs tranquille au moi eux ils travaillent vous n’arrivez pas à faire le même quand on voit au heures qu’il ce lève et vont coucher ce n’est pas vous qui le ferait bravo à tous de le soutenir merci aussi Fleurette
la responsabilité ne devrait elle pas etre de l état puisque c est son représentant qui a autorisécette construction ?
Tout dépend qui était là en premier. Si c’était les habitants, il fallait en tenir compte pour la délivrance du permis de construire de la ferme. Tout habitant n’est pas obligé de supporter des nuisances. La campagne n’est pas un lieu de non droit. Chacun doit se respecter. Il existe dans certaines communes des chartes entre agriculteurs et autres habitants.
Dans ce cas il faut tout connaître avant de prendre parti.