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Chasses traditionnelles : le Conseil d’État met fin à tous les espoirs

Vanneau huppé
Vanneau huppé

Le Conseil d’État a annoncé hier qu’il annulait les arrêtés fixant des quotas pour presque toutes les chasses dites traditionnelles. En conséquence, il ne sera plus possible de les pratiquer dès cette saison.

Alvis audio spéciale chasse

« Les autorisations ministérielles en cause (…) ne sont pas dûment motivées » a estimé le Conseil d’Etat, ajoutant que le ministère de la transition écologique n’a pas démontré que ces méthodes de chasse traditionnelles étaient « les seules permettant de procéder à la capture des vanneaux huppés, pluviers dorés, alouettes des champs, grives et merles noirs ». « Le seul motif de la préservation de ces méthodes de chasse dites “traditionnelles” ne suffit pas à les autoriser »

C’est littéralement un coup de massue qui vient de s’abattre sur la tête des chasseurs de France, dont Mme Pompili est assurément à l’origine comme l’explique le communiqué de presse de la FNC ci-dessous.


Le Conseil d’Etat vient de rendre une décision insupportable pour tous les chasseurs de France dans les contentieux sur les chasses traditionnelles (chasse de l’alouette aux pantes, à la matole dans le SudOuest et tenderies ardennaises des grives, vanneaux et pluviers).

Cette décision particulièrement inique démontre un acharnement sans précédent de la plus
haute juridiction administrative française contre l’ensemble des chasses traditionnelles sans le
moindre fondement sérieux. Ce jugement est même en totale contradiction avec la propre
jurisprudence annuelle du Conseil d’Etat depuis ces 30 dernières années.
Sans aucun fait nouveau, le Conseil d’Etat change radicalement d’avis alors que ni l’état des populations des espèces concernées, ni les méthodes de capture qui sont reconnues par ce même Conseil d’Etat et par la directive européenne n’ont changé.

Après la décision du Conseil d’Etat d’interdire la chasse à la glu en juin dernier, il était à craindre que ce dernier persiste et signe. Si ces chasses ne sont pas considérées comme illégales, les arrêtés d’autorisation de quotas de prélèvements sont jugés incomplets et sont annulés. A ce stade et sans avoir été associés aux mémoires en réponse de l’Etat, comment ne pas y voir la main de la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili qui a toujours affiché sa détestation profonde des chasses traditionnells comme son prédécesseur Nicolas Hulot.

C’est le ministère de la Transition Ecologique qui signe les arrêtés autorisant jusqu’ici des quotas annuels de prélèvement. C’est donc lui qui devait les motiver et les défendre devant le Conseil d’Etat au regard des dérogations possibles dans le cadre de directive européenne « oiseaux ». Comment ne pas être particulièrement en colère car depuis la nomination de Barbara Pompili et de Bérangère Abba au ministère de la Transition écologique nous sommes écartés de la rédaction des mémoires en réponse et de toute concertation sérieuse. Nous sommes pourtant reconnus comme ayant, avec nos fédérations départementales, la meilleure expertise qui soit sur ce domaine des chasses traditionnelles, avec la gestion des quotas, le suivi scientifique, l’encadrement technique et le tout, sous le contrôle de la police de l’environnement de l’Office français de la Biodiversité.


Dans ce contexte, la FNC a décidé de ne pas en rester là. Elle en appelle au Premier ministre
Jean Castex, pour qui les valeurs rurales de ce pays font partie intégrante de notre identité.
Dans cette dernière ligne droite du quinquennat, il serait temps de mettre fin à la vision étriquée et dogmatique de la ministre de la Transition écologique et de sa secrétaire d’Etat à la biodiversité appuyée aujourd’hui par un Conseil d’Etat versatile sur tous les sujets écologiques. Il devient impératif que les dossiers emblématiques de la chasse française retrouvent le pragmatisme et l’esprit d’ouverture qui a prévalu depuis 2017 car nous avons fait la preuve d’être des acteurs incontournables de la biodiversité dans tous nos territoires agricoles et forestiers.

La FNC est décidée à examiner tous les recours juridiques possibles pour défendre ces traditions qui ont un impact culturel qui va audelà du monde de la chasse, car elles font partie intégrante du patrimoine rural français.

Pour Willy Schraen, président de la FNC, « Cette décision indigne du Conseil d’Etat était hélas prévisible depuis l’arrivée de Barbara Pompili au ministère de la Transition écologique. A chaque étape du processus de contestation des chasses traditionnelles, le ministère a fait preuve d’une lenteur plus que coupable en refusant souvent de défendre ses propres arrêtés laissant donc le champ libre à leur remise en cause

Pourtant, depuis 30 ans, le Conseil d’Etat rejetait systématiquement les recours de nos opposants en considérant que les faibles quantités d’oiseaux capturés respectaient les conditions de dérogations de la directive européenne « oiseaux » et n’avaient aucun impact sur les populations concernées. Pour nous, les chasses traditionnelles sont l’essence même de la passion de la chasse et seront toujours au cœur de la défense de nos
pratiques cynégétiques. Ce combat pour notre patrimoine régional et notre culture rurale est loin d’être perdu. Malgré cet échec, il va falloir redoubler de détermination pour se battre tous
ensemble pour une véritable reconquête de nos valeurs rurales et de nos traditions »

Le saviez-vous ?  Grippe aviaire : la France revoit son niveau d'alerte à la hausse

42 réflexions sur « Chasses traditionnelles : le Conseil d’État met fin à tous les espoirs »

  1. Ce sont des chasses traditionnelles qui tuent des espèces menacées, en danger, voire en voie de disparition. Il suffit d’aller un peu plus se renseigner sur les études scientifiques, ils le montrent très bien. Donc dire « Faut défendre la ruralite » ne vous en faites pas, on le fait, sans l’argument du sophisme de l’appel à la tradition.

    1. Faux archifaux, que ce soit la glue ou autres, d’une part les quantités prélevées sont minimes d’autre part elle concerne les turdides qui ne sont absolument pas menacés

    2. Bravo, Andy, enfin quelqu’un qui parle de biodiversité… Lisant tous ces commentaires, je m’aperçois que personne ne parle du déclin des oiseaux (enquetes réalisées par le Museum d’histoire naturelles et le CNRS) dont les effectifs ont chuté de + 30% en 15 ans…et la chute continue, perdrix, alouette car plus d’insecte pour nourrir ces oiseaux, plus de haies pour les abriter…que des mécréants pour les flinguer! Heureusement que le conseil d’état est là pour limiter le massacre: l’année passée la tourterelle des bois a été interdite car le déclin est bien là. Messieurs les porteurs d’escopettes, vous apercevrez-vous un jour que vous sciez la branche sur laquelle vous êtes assis. Heureusement que certains l’ont compris et ceux-là se retroussent les manches pour améliorer les milieux, ne tirer qu’un minimum d’oiseaux même s’ils ne sont pas en déclin; une question: combien sont-ils? réellement ? 1%— 5% ce doit être un maximum! cela fait 60 ans que je chasse et j’ai bien pu observer le comportement et l’investissement personnel réalisé… Peu, vraiment peu se sentent concernés par la disparition des espèces. Nous allons, comme certains le disent vers la 6ème extinction de masse. et ce sera l’Homme qui l’aura provoquée! REFLEXION ET MODERATION devrait être les mots forts pour la chasse. certains l’ont compris mais il faut plus de participants à la BIODIVERSITE . les manifs ne servent plus à rien aujourd’hui, c’est aux chasseurs de montrer patte blanche et baisser un peu le fusil et retrousser les manches…dans un milieu agricole à réinventer (sans pesticides)!!! a bon entendeur

  2. j ai vu dans la vidéo m. costes tutoyer et appeler par son prénom m. macron. par ailleurs m schraen a appelé les chasseurs a ne pas rejoindre les gilets jaunes apportant ainsi un soutien politique a m. macron européiste convaincu.le président des chasseurs veut maintenant un rendez vous avec m. castex « pour qui les valeurs de la ruralité …etc.etc  » ne se rapelle t il pas l attitude du premier ministre lors de l épisode des gluaux ?? j ai de plus en plus l impression que tous ont partie lie liée et font semblant de s ‘opposer

  3. m.willy schraen aurait peut etre mieux fait de pas soutenir un candidat européiste forcené comme l est m . macron il semble ne pas avoir encore compris puisqu il veut s adresser au premier ministre  » pour qui les valeurs rurales etc etc  » a t il oublié la traitrise de m . castex sur l affaire de la chasse aux gluaux ??? il est temps de cesser de faire des manifestations qui ne gènent absolument pas le pouvoir ,mais d imaginer d autres modes d action…. mais m. schraen ,comme m. costes que nous avons vu tutoyant le candidat macron et l appelant par son prénom commence a me rappeller m. pasqua qui parlait beaucoup et agissait très peu….

  4. Bonjour à tous
    Il faut se mobiliser comme nous l’avions fait contre Mme VOYNET, les manifs départementales ne servent à rien, attendons l’automne et montons à PARIS. Cher WILLY il faut bouger et vite, les mobilisations sur les réseaux sociaux ont des portées limitées, seule une grosse mobilisation bien préparés peut faire bouger les choses ! c’est maintenant ou jamais , on est à 8 mois de la présidentielle, il faut en profiter.

  5. Bonjour à tous ,
    Organiser des manifs pour manifester notre opposition à cette politique anti chasse orchestrée par ce gouvernement malgré les engagements pris par le président en son temps est certes bien. Mais il faut dès à présent entrer en campagne électorale est mettre en demeure les candidats à la plus haute fonction, et ils sont déjà nombreux à s’être déclarer ou à le faire probablement et prochainement, les mettre en demeure donc de prendre position sur leurs intentions défendre NOS chasses contre les opposants nationaux et européens. Les relais entre nous, chasseurs, présidents de fédération , de sociétés de chasse…. et ces candidats pourraient être députés et autres élus en place. Certes les promesses n’engagent que ceux qui les écoutent mais une chose est sûre, l’équipe en place ne pourrait pas se prévaloir d’une volonté à nous défendre au vue des décisions prises et à venir et donc la promesse de se voir privés de nos voix doit devenir pour eux une certitude absolue et irrévocable.

    1. Pensez à la remercier aussi pour les éoliennes avec lesquelles elle est en accord et les chats pour lesquels elle ne fait rien soit 75000000/ an d’oiseaux dont la majorité est protégée, on est très loin quantitativement et qualitativement des chasses traditionnelles, vous lui passerez le bonjour de ma part.

    1. ÀTTENTION certains présidents des fédérations …freinent des 4 fers pour que le mouvement ne prenne pas d’ampleur …sûrement des amis à MACRON ! Donc pas de car à votre disposition pour les MANIFS qui sont en préparations en FRANCE ! ???

  6. Force est de constater que les dossiers en défense de la FNC sont insuffisants pour maintenir les chasses traditionnelles. Surtout face à un ministre qui ne défend pas les dossiers.
    Politiquement, cela fait 3 ministres successifs de l’écologie issus des rang des écolos. Cela fait beaucoup. Peut-être faudrait-il une réaction plus énergique de la FNC et montrer le poids électoral des chasseurs et de leurs familles aux prochaines élections.
    Malheureusement, seuls des mouvements sociaux durs obtiennent des résultats de nos jours.

  7. J ai soutenu toutes les chasses a chaque consultation publique malgré que je ne les pratique pas.Chasseurs ,pêcheurs (nous représentons ensemble trois millions d électeurs) si vous vouez que votre façon de vivre ne disparaisse pas refléchissez bien avant de voter,pour nos dirigeants il n y a que ça qui compte.On a vécu la meme chose avec madame VOYNET maintenant c est avec madame POMPILI,il ne faut pas que les verts accédent au pouvoir car en suivant ils vont attaquer la chasse de nuit a la tonne ,la chasse a courre,la chasse en palombière ,la pêche avec les appâts vivants ect.Chassant le grand gibier on devait arrêter de le faire,refuser de payer les degats.(suite aux degats,aux accidents il y aurait peu etre une reaction.

  8. 1- suspendre le tir du sanglier… que les écolos remboursent les dégâts……
    2- grève de la validation du permis de chasse……

    Mais il faut l’accord de tous les chasseurs sur le plan national…….Et renouvelable…..???

  9. On ne peut que dénoncer l’absence de défense des arrêtés de chasses traditionnelles par la Ministre POMPILI. Connaissant les positions anti-chasse de nombreux membres du Ministère ceci n’est pas étonnant, mais est inacceptable, et la FNC doit exiger que ce dossier soit revu. De plus reconnaître que le filet n’est pas conforme à la Directive Oiseaux ouvre une « voie royale » à la suppression de la chasse de la palombe au filet. Tout cela constitue la stratégie des pseudo protecteurs de la nature qui veulent imposer leur dogmatisme et leur vision de la société avec une « nature-vitrine » où l’homme n’a plus sa place. Le monde rural a t-il encore le droit d’exister dans leur projet ?
    Bien entendu nous sommes pour une chasse raisonnable et contrôlée, mais SVP respectez nos modes de vie, nous sommes les acteurs de terrain les mieux à même de protéger la nature et nous en faisons la démonstration tous les jours. Ce ne sont pas les touristes de juillet et août et encore moins le Conseil d’Etat qui le font !
    Messieurs les censeurs un peu de RESPECT S’IL VOUS PLAIT.

    1. Quand allons-nous arrêter de payer le permis, l’assurance si on ne peut plus chasser. Il nous faut des hommes et des femmes qui puissent nous défendre non pas en paroles mais en actes

  10. a Monsieur le Président SCHRAEN
    vous dites, je cite « Après la décision du Conseil d’Etat d’interdire la chasse à la glu en juin dernier »………..
    C’est pas nouveau ; Est il nécessaire de rappeler que la chasse à la glu n’a jamais existée , voire même toujours interdite L’action avec la glu est un mode de piégeage,sans mise à mort,destiné à la capture de grives vivantes pour devenir des appelants pour ensuite pratiquer la chasse proprement dite
    Puis je avoir votre point de vue sur la différence entre la chasse et le piégeage car pour ma part j’ai bien l’intention de continuer de chasser la grive au fusil et avec des appelants artificiels (apparemment cela n’est pas interdit!!)
    Cordialement

  11. Président de sociétés de chasse nous devons déposer les fusils, ne plus payer les locations de chasse ONF et communales des janvier 2022 , ne plus prendre assurance et permis de chasse, alors nous verrons les ecolos payer les dégâts gros gibier s et permis de chasse. À bientôt st. Hubert

  12. Je pense hélas que compte tenu du raisonnement tenu à l’encontre de ces modes de chasse, la vénerie sous terre et la vénerie seront interdites dans la foulée . Le raisonnement est pernicieux car il n’y a que de l’appréciation de la part des magistrats et de cette manière rien de valable peut leur être proposé. Lisez les textes avec attentionL

  13. Cela concerne t’il aussi les baguages de la LPO et du MNHN de Paris, qui capturent aux filets nombre d’oiseaux avec des pertes plus que conséquentes?

    1. J’ai assisté quand j’étais garde aux baguages si vous savez combien ils y en a qui repartent qui perdent des plumes ils volent mal j’en ai vu perdre des pattes sans compter le stress de ces oiseaux ils les tiennent dans les mains pendant un moment pour les baguer c’est bien plus cruel que en attraper a la glu 5ou6 par an et les relâcher ensuite

    1. Certes on aura eu le permis à 200€
      Mais pour le reste, le bricolage avec le gouvernement…
      Ne pas confondre ambition politique et défense de la chasse
      En attendant nos frères passionnés de chasses traditionnelles sont les victimes du gouvernement
      Chasseurs à la hutte,prudence vous serez les prochains et enfin la chassse sera détruite
      Willy que fais tu?

  14. Il est impensable que le conseil d’État,qui a viré sa cuti prennent des décisions sous l’emprise de la ministre sans avoir pris connaissance du cheptel d’oiseaux et des modes de chasse. Où allons nous? Révoltons nous

  15. évitez de votez avec vos pieds , et allez votez , la politique , c’est tabou dans le domaine de la chasse ! l’effet boomerang !! on regarde toujours dans la même direction ! on chasse sans se soucier du reste !!

    1. Alors on bouge ou on se laisse baiser comme des cons.Fini les blabla qui ne servent a rien : la preuve. La prochaine etape cela va etre quoi les canards ,les becasses enfin tout quoi.Alors tous en manif partout en france dans tous les secteurs et ca suffit pas tous a paris avec les agriculteurs ,les tracteurs ,les 4×4 et peut etre meme les fusils .

  16. il est inadmissible et révoltant de constater un tel acharnement à l’encontre des chasses traditionnelles et de la chasse en générale de la part du ministre de tutelle qui est censé les défendre. Si Mme Pompili n’aime pas la chasse c’est son droit, mais alors sa position est partiale, ce qui est regrettable pour un ministre de la République, sa démission s’impose d’elle-même
    après une vie de labeur et de service à la nation, nous sommes fatigués de ces vengeances partisanes de la part
    d’individus ignorant pratiquement tout de la vraie vie. En France comme en Europe, on s’attache à contrarier les gens
    sur des sujets mineurs qui touchent à la vie de tous les jours alors que l’essentiel doit être la priorité.

    1. Un jour commun pour une manifestation qui s’impose dans chaque département!!!
      Le président doit nous écouter et donner une réponse , avec les chasseurs ou non

  17. Encore une fois la ministre de l écologie attaque la chasse ce sera quoi après la pêche ? Virons tous ses personnes des prochaines élections. Marre que ses incapables bon à rien.

  18. SCHRAEN …réveille toi très très vite…ya n’a marre des discours …nous perdons les chasses traditionnelles une par une , dans 5 ans la chasse n’existera plus …et tu veux discuté avec CASTEX …? Mais ya plus rien à discuté …faut faire battre se gouvernement aux prochaines élections au mois d’avril ! tu arrivera à le dire de faire battre MACRON et POMPILI …? Le tour des gibiers d’eaux des becasses et des palombes arrivera , les jours de non chasses aussi , et réduction des périodes de chasses ! Faut sonner la MOBILISATION GÉNÉRALE dans les campagnes ! TOUS UNIS !

    1. Oh, il y avait plus grave cette semaine, avec le passe sanitaire et la menace de la vaccination obligatoire, mais finalement tout cela relève de la même logique: la détestation de ce qui est notre nature, le mépris et l’ignorance de la différence, la ruralité enterrée. Ne perdez pas pied, nous serons bien contents de savoir un jour attraper des bestioles avec de la glue, c’est le conservatoire des connaissances !

      Cc

    2. Merci le Président de la Fédération nationale des chasseurs,
      Je sais que vous faites tout ce qui en votre pouvoir pour défendre notre passion.
      Mais il me semble qu’il grand temps que massivement nous allions manifester contre les interdictions de chasses traditionnelles qui,à mon avis, n’est qu’une étape pour progressivement nous soyons privés de notre passion..

    3. Bientôt il vont enfoncer la vis,pour le gibier d,eau,et autres migrateurs,et d,autres mode de chasse,petit ou grand gibiers,pretextend ceci,cela.et le pire c,est qu,il ni connaissent,rien,sans les. Chasseurs plus de gestion, gibiers ou nuisibles,plus d,agrainages,ou de confection d,abris,si il y a encore un densité de gibiers,c,est bien grâce aux chasseurs,et non a ces groupes,qui ferait mieux de s,occuper des zones humides,de reproduction,qui disparaissent,a cause de la pollution,super Tanker et autres pétrolier,qui tuent des millions d, oiseaux.sans parler du gazage,des oies,chez nos voisins.alors que nous,chasseurs nous prélevons,des oiseaux,ou autres gibiers,dans un esprit de respect.nos chasses sont un mode de vie,transmis,depuis des générations….alors messieurs,laisser nos traditions tranquille.nous devons rester unis,et monter au créneau si il le faut.

    4. D’accord avec tes propos j’ai battu le pavé à Paris. Amiens. Lille y’a une vingtaine d’années y’avait foule en ce temps du jamais vu effectivement ça a marché on a été tranquille y’a que les manifs pour faire parler les médias. Mais est ce que les chasseurs de gibier d’eau seront présents surtout les nuits du vendredi et du samedi les prix des locations sont devenus exorbitant et le lendemain c’est l’ouverture en plaine j’en doute et c’est la dernière cartouche car si c’est un flop adieu la chasse de nuit j’espère de tout cœur me tromper

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