En 2016, 2 chasseurs avaient commis chacun une cascade d’imprudence ayant amené l’un d’entre eux à recevoir un éclat de bale de calibre 12 dans une fesse.
Du côté de Saint-Maurice-la-Clouère dans la Vienne, Thierry et Michel participaient à une battue au grand gibier. Le premier Michel a choisi de quitter son poste (pas de consigne donnée en début de battue) afin de mieux se placer au cours de la battue, le 2e homme, Thierry, a quant à lui fait feu sur un sanglier sans respecter l’angle des 30°. Bilan de l’opération, un éclat de la balle (calibre 12) qui a ricochet, est venu se loger dans la fesse de Michel. Heureusement les jours du chasseur ne sont alors pas en danger, mais de nombreux soins ont dû lui être administrés, des soins couteux….plus de 7000€ au total.
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Devant cet amoncellement d’actes imprudents, l’assurance maladie a décidé de poursuivre en justice les chasseurs ! Une première à notre connaissance.
C’est donc devant le tribunal que les 2 chasseurs ont dû répondre de leurs actes. Les chasseurs ne nient pas et assument, malgré tout juge et procureur décident de ne pas laisser l’affaire.
Ainsi, l’auteur du coup de feu se voit écoper d’une lourde amende de 8600€ au titre du remboursement des frais médicaux, ainsi qu’un mois de prison avec sursis. Michel, le chasseur qui s’est déplacé, écope de 200€ d’amende pour non-respect des règles élémentaires de sécurité.
Sur le fond il est indéniable que les 2 chasseurs sont totalement responsables de l’accident, sur la forme (attaque en justice l’assurance maladie) il y a matière à discussion. Dans ces cas-là, la « sécu » peut attaquer absolument tout homme ou femme qui, par accident ou négligence, sont blessé(e)s ?
Qu’en pensez-vous ?
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